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Éditeur du site
Ce site est édité par :
Amel Mekhzer
Entrepreneur individuel
SIRET : 93759613800019
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Adresse : 39 boulevard Magenta, 75010 Paris, France
E-mail : amel.cabinetdetherapie@gmail.com
Directrice de la publication : Amel Mekhzer
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19 boulevard Malesherbes - 75008 Paris, France
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1. Propriété Intellectuelle
1.1. Le Site et chacun de ses éléments (textes, images, illustrations, photographies) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
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2. Responsabilité
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3. Politique de Protection des Données Personnelles
Cette politique vise à informer l’utilisateur sur les engagements d’Amel Mekhzer concernant la protection de ses données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
3.1 Données collectées
Les données suivantes peuvent être collectées : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et toute information volontairement transmise via le formulaire de contact.
3.2 Finalités de la collecte
Les données collectées sont utilisées pour :
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Répondre aux demandes des utilisateurs
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Assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site
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Adresser des informations et contacter l’utilisateur
3.3 Base légale
Le traitement des données repose sur :
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Le consentement de l’utilisateur pour les formulaires de contact
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L’exécution de mesures précontractuelles pour les échanges liés aux consultations
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L’intérêt légitime d’Amel Mekhzer pour la sécurité et l’amélioration des services
3.4 Destinataires des données
Seule Amel Mekhzer a accès aux données collectées. Elles ne sont ni cédées, ni échangées, ni louées.
3.5 Transferts hors Union Européenne
Certaines données peuvent être stockées ou traitées par des prestataires situés en dehors de l’Union Européenne, notamment via des outils tels que Google, Dropbox ou WhatsApp. Ces transferts sont encadrés par des Clauses Contractuelles Types (CCT) validées par la Commission Européenne pour assurer un niveau de protection adéquat.
3.6 Durée de conservation
Les données sont conservées pour une durée maximale de 2 ans après la dernière interaction pour les demandes d’information. Pour les consultations, les données sont conservées 5 ans après la fin de la relation contractuelle. Les pièces comptables nominatives sont conservées selon la législation en vigueur.
3.7 Sécurité des données
Les données sont stockées dans des environnements sécurisés et protégés contre tout accès non autorisé, conformément aux normes du RGPD.
3.8 Exercice des droits des utilisateurs
L’utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :
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Droit d’accès : obtenir une copie des données détenues
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Droit de rectification : corriger des informations inexactes
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Droit d’effacement : demander la suppression des données (sous réserve d’obligations légales de conservation)
-
Droit à la limitation du traitement : demander un gel temporaire des traitements
-
Droit d’opposition : refuser un traitement spécifique
-
Droit à la portabilité : demander un transfert de ses données à un tiers
-
Droit de retirer son consentement à tout moment
📩 Pour exercer vos droits, vous pouvez envoyer un e-mail à amel.cabinetdetherapie@gmail.com.
📌 Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr
4. Politique en Matière de Cookies
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Greffe : RCS Créteil
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Code NAF / APE : 8690F (activités de santé humaine non classées ailleurs)
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Forme juridique : Entrepreneur individuel
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Date d’immatriculation : 01/12/2024
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Commune d’implantation : Créteil (Val-de-Marne)
Dernière mise à jour : 3 mars 2025
